MENTIONS LEGALES

Editeur :
Le site www.xsens-hd.com est édité par la société XSENS HD.
Société à Responsabilité Limitée (SARL) au capital social de 1 000 €, enregistrée sous le numéro Siret 840 028 666 00013, dont le siège social est situé au 1 impasse du Haut Cormier, 44700 Orvault.
R.C.S. Nantes - NAF : 7022Z - TVA intracommunautaire : FR14 840 028 666
Organisme de formation - Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 52440840544 auprès du préfet de région de PAYS-DE-LA-LOIRE.
Téléphone : 06.66.61.18.65 – contact@xsens-hd.com

Directeur de publication :
Les directeurs de publication sont Hélène AUBINEAU et Dominique TREMBLIN, Co-gérants Ils peuvent être contactés grâce aux coordonnées suivantes :

Téléphone : 06.66.61.18.65 (Hélène AUBINEAU) ou 06.61.80.41.33 (Dominique TREMBLIN)
Adresse électronique de contact : contact@xsens-hd.com
Adresse postale : 1, impasse du Haut Cormier – 44700 ORVAULT

Hébergement
Le Site est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10.000 euros, immatriculée au R.C.S de Roubaix sous le n° 424 761 419 et dont le siège social est situé 2 rue Kellerman à Roubaix (59100).

 

CONDITIONS D’UTILISATION

  • Propriété intellectuelle

Sous réserve des droits de ses partenaires, le contenu du site est la propriété exclusive de l’Éditeur et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Ce droit de propriété inclut, le cas échéant, les bases de données présentes sur le site qui sont protégées au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.

Les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation, totale ou partielle, non expressément autorisée par l’Éditeur, sous peine de poursuites. Cela signifie notamment que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller ces contenus à défaut d’autorisation expresse par la loi ou par l’Éditeur.

  • Liens hypertextes

Le site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet du même Éditeur ou de tiers. Il appartient à l’utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.

L’Éditeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites vers lesquels renvoient des liens hypertextes présents sur son site ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de l’accès à ceux-ci.

Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Éditeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.

  • Crédits

Certaines photographies sur le site ont été réalisées par Anne PIEGU, photographe et ne sont pas libre de droits.